OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DÉPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNÉE 2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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10 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CITE DE L'ENFANCE : NEUTRALISATION DE LA CHARGE D'AMORTISSEMENT RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF DE FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE CD68 COVID AUX PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX RELEVANT DU CHAMP EXCLUSIF DE COMPÉTENCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 03/07/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIATPOUR L'ORGANISATION D'ACTIONS COLLECTIVESDE SOUTIEN A LA PARENTALITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX EHPAD
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PLACEMENT EN VUE D'ADOPTION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2019 DE LA CITE DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS-FSL AUX BAILLEURS SOCIAUX POUR LE TRAITEMENT DE DEMANDES D'AIDES RELEVANT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin